Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BB DESIGN
SAS BB DESIGN, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3885009
Date de dépôt :
28/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2021
BB DESIGN de BB DESIGN

Présentation de la marque BB DESIGN

Déposée le 28 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BB DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BB DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BB DESIGN domicilié(e) 1435 route de Valencin - 38540 - SAINT-JUST-CHALEYSSIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 715 919 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque BB DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3885009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 12 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BB DESIGN est expirée depuis le 28 décembre 2021.

BB DESIGN a également déposé les autres marques suivantes : ROTAX


SAS BB DESIGN, Société par Actions Simplifiée - 1435 route de Valencin - 38540 - SAINT-JUST-CHALEYSSIN - France - SIREN 532715919


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Alèses ; biberons ; tétines de biberons ; tétines (sucettes) ; fermetures de biberons ; anneaux pour calmer ou faciliter la dentition ; cuillers et biberons pour médicaments ; ceintures de grossesse ; tire-lait ; mouche-bébés ; thermomètres à usage médical ; filets ombilicaux ; bandes ombilicales ; coussins à usage médical ; seringues pour médicaments ; bouts de sein en silicone pour l'allaitement ; coquilles d'allaitement ; attache-sucettes (tétines).

Sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; rehausseurs ; voitures d'enfants ; housses pour sièges de véhicules ; ceintures et harnais de sécurité pour sièges de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; landaus, poussettes ; lits de sécurité pour enfants pour véhicules, rétroviseurs intérieurs, cale-tête pour sièges de véhicules.

Meubles, armoires, étagères, commodes, lits, lits pour enfants, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, oreillers, coussins, berceaux, sièges, fauteuils, chaises hautes pour enfants, parcs pour enfants, paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, tables, tables de toilette, tables à langer, glaces (miroirs), cadres, porte-vêtements, portemanteaux, coffres à jouets, casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, corbeilles en osier, transats pour enfants, matelas à langer non à usage médical, cintres, protections non métalliques pour coins de table, tapis pour parcs pour bébés, rehausseurs de chaises, sièges de baignoires pour bébés, boîtes en bois ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques.